(Marque figurative)

SAPCA
SARL F.G.P. CHAUDRONNERIE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 24 janvier 1980 par SAPCA et la Société à Responsabilité Limité (SARL) F.G.P. CHAUDRONNERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Lyon), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont SAPCA, domicilié(e) société anonyme, 4, rue Paul Lintier, 69002 LYON. - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) F.G.P. CHAUDRONNERIE domicilié(e) (RNM NO 40550) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1136781.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque est expirée depuis le 24 janvier 1990.

SAPCA a également déposé les autres marques suivantes : EUROBLOC